Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOCHE D'ARGENT
GAILLARD PATISSIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3220618
Date de dépôt :
14/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2023
CLOCHE D\'ARGENT de GAILLARD PATISSIER

Présentation de la marque CLOCHE D'ARGENT

Déposée le 14 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAILLARD PATISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOCHE D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAILLARD PATISSIER domicilié(e) Rue Tristan Corbière, ZI de Kerpièche-Locminé - 56500 - LOCMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 303 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque CLOCHE D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOCHE D'ARGENT est expirée depuis le 14 avril 2023.

GAILLARD PATISSIER a également déposé les autres marques suivantes : DELI TOONS , MATIN BIEN-ÊTRE , CONFICOEUR , MR THOMPSON'S CAKE , CHOCO , REINE DES ETOILES , CHOCO , CLOCHE D'OR , Gaillard PATISSIER , KROCO


GAILLARD PATISSIER, Société par actions simplifiée - Rue Tristan Corbière, ZI de Kerpièche-Locminé - 56500 - LOCMINE - France - SIREN 423303924


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2013 n°2526956 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, madeleines, pâtisserie et confiserie, cakes, crêpes dentelles, crêpes, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.